K X a 590-633 Service du personnel, 1942.01.01-1973.12.31 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 590-633
Titre:Service du personnel
Dates:1er janvier 1942 - 31 décembre 1973
Période de création:01/01/1942 - 31/12/1973
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:44 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K X a 14
K X a 226-229
K X a 460-498

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:L'inventaire du sous fonds K X a 590-633 a été réalisé par Jérôme Guisolan le 3 avril 2003. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA par Carole Laubscher en février 2017. Daniel Guélat s'est chargé de compléter les cotes et de finaliser l'inventaire en février 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=957092
 

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