SC 49/118 Notaire Pouly (Francis), à Cully : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1961.10.14-1968.10.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 49/118
Titre:Notaire Pouly (Francis), à Cully : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:14.10.1961-14.10.1968
Période de création:14/10/1961 - 14/10/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-58, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Di (registres des notaires du district de Lavaux 1387-1837). Dii (registres des notaires du district de Lavaux dès 1837). S 206 ( onglets des notaires du district de Lavaux 1837-1921). SC 28 (onglets des notaires du district de Lavaux 1869-1936)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95702
 

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