SC 49/116 Notaire Pouly (Francis), à Cully : actes entre vifs : onglet n° 2, 1964.05.19-1967.05.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 49/116
Titre:Notaire Pouly (Francis), à Cully : actes entre vifs : onglet n° 2
Dates:19.05.1964-24.05.1967
Période de création:19/05/1964 - 24/05/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 301-600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Di (registres des notaires du district de Lavaux 1387-1837). Dii (registres des notaires du district de Lavaux dès 1837). S 206 ( onglets des notaires du district de Lavaux 1837-1921). SC 28 (onglets des notaires du district de Lavaux 1869-1936)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95700
 

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