SC 49/94 Notaire Giroud (Pierre), à Cully : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1935.10.29-1951.03.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 49/94
Titre:Notaire Giroud (Pierre), à Cully : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:29.10.1935-15.03.1951
Période de création:29/10/1935 - 15/03/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-52, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Di (registres des notaires du district de Lavaux 1387-1837). Dii (registres des notaires du district de Lavaux dès 1837). S 206 ( onglets des notaires du district de Lavaux 1837-1921). SC 28 (onglets des notaires du district de Lavaux 1869-1936)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95678
 

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