SC 49/90 Notaire Giroud (Pierre), à Cully : actes entre vifs : onglet n° 7, 1947.03.03-1948.05.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 49/90
Titre:Notaire Giroud (Pierre), à Cully : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:03.03.1947-25.05.1948
Période de création:03/03/1947 - 25/05/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1801-2100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Di (registres des notaires du district de Lavaux 1387-1837). Dii (registres des notaires du district de Lavaux dès 1837). S 206 ( onglets des notaires du district de Lavaux 1837-1921). SC 28 (onglets des notaires du district de Lavaux 1869-1936)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95674
 

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