K X a 216 Etat des fonds des cures (district d'Aigle seulement et, du district d'Aubonne, la cure d'Apples), 1805 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 216
Cote de gestion:grand format
Titre:Etat des fonds des cures (district d'Aigle seulement et, du district d'Aubonne, la cure d'Apples)
Dates:1805
Période de création:1805
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit probablement d'une copie non achevée de l'état des cures en 1805 (cf. résolution du Grand Conseil du 3 juin 1805, et arrêté du Petit Conseil du 24 juillet 1805).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K IX 503 et K IX 504
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=956530
 

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