K X a 213 Conventions diverses. Contrats de fournitures. Concordats. Arrêtés, règlements et instructions, 1833-1877 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 213
Titre:Conventions diverses. Contrats de fournitures. Concordats. Arrêtés, règlements et instructions
Dates:1833-1877
Période de création:1833 - 1877
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K X a 116-123
K X a 367-372
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=956522
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises