SC 49/42 Notaire Buche (Paul), à Lutry : actes entre vifs : onglet n° 11, 1939.06.15-1941.10.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 49/42
Titre:Notaire Buche (Paul), à Lutry : actes entre vifs : onglet n° 11
Dates:15.06.1939-25.10.1941
Période de création:15/06/1939 - 25/10/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3001-3300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Di (registres des notaires du district de Lavaux 1387-1837). Dii (registres des notaires du district de Lavaux dès 1837). S 206 ( onglets des notaires du district de Lavaux 1837-1921). SC 28 (onglets des notaires du district de Lavaux 1869-1936)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95626
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises