SC 48/277 Notaire Testaz (Georges), à Montreux : actes entre vifs : onglet n° 24, 1973.04.24-1973.06.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 48/277
Titre:Notaire Testaz (Georges), à Montreux : actes entre vifs : onglet n° 24
Dates:24.04.1973-05.06.1973
Période de création:24/04/1973 - 05/06/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 6901-6908, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ds (registres des notaires du district de Vevey 1537-1837). Dss (registres des notaires du district de Vevey dès 1837). S 74 (onglets des notaires du district de Vevey 1837-1921). SC 26 (onglets des notaires du district de Vevey 1877-1948)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95580
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises