SC 48/243 Notaire Perret (Jean), à Montreux : dispositions à cause de mort : onglet n° 4, 1949.01.13-1956.02.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 48/243
Titre:Notaire Perret (Jean), à Montreux : dispositions à cause de mort : onglet n° 4
Dates:13.01.1949-24.02.1956
Période de création:13/01/1949 - 24/02/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 301-400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ds (registres des notaires du district de Vevey 1537-1837). Dss (registres des notaires du district de Vevey dès 1837). S 74 (onglets des notaires du district de Vevey 1837-1921). SC 26 (onglets des notaires du district de Vevey 1877-1948)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95546
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises