SC 48/220 Notaire Mottier (Jules), à Montreux : actes entre vifs : onglet n° 9, 1934.09.01-1938.02.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 48/220
Titre:Notaire Mottier (Jules), à Montreux : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:01.09.1934-25.02.1938
Période de création:01/09/1934 - 25/02/1938
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ds (registres des notaires du district de Vevey 1537-1837). Dss (registres des notaires du district de Vevey dès 1837). S 74 (onglets des notaires du district de Vevey 1837-1921). SC 26 (onglets des notaires du district de Vevey 1877-1948)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95523
 

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