SC 48/218 Notaire Mottier (Jules), à Montreux : actes entre vifs : onglet n° 7, 1929.12.06-1932.01.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 48/218
Titre:Notaire Mottier (Jules), à Montreux : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:06.12.1929-23.01.1932
Période de création:06/12/1929 - 23/01/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1801-2100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ds (registres des notaires du district de Vevey 1537-1837). Dss (registres des notaires du district de Vevey dès 1837). S 74 (onglets des notaires du district de Vevey 1837-1921). SC 26 (onglets des notaires du district de Vevey 1877-1948)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95521
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises