K X a 146/1-203 Impôt sur la fortune et le travail : par district, d'Aigle à Yverdon, 1923-1956 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 146/1-203
Titre:Impôt sur la fortune et le travail : par district, d'Aigle à Yverdon
Dates:1923-1956
Période de création:1923 - 1956
Niveau:Série
Importance matérielle:203 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les registres des années 1923 à 1943 portaient, erronément, la cote K X a 145.
Les registres des années 1923 à 1943, qui portaient erronément la cote K X a 145, décrivent l'impôt sur la fortune et le travail et non pas l'impôt mobilier. Cette erreur est aujourd'hui, le 17 janvier 2017, corrigée et la correspondance des registres avec leur définition dans scopeArchiv rétablie.

Il y a 4 registres pour l'année 1923.
Il y a 5 registres et 1 cahier supplémentaire pour l'année 1924.
Il y a 5 registres par année de 1925 à 1936.
Il y a 6 registres par année de 1937 à 1945 (le 6e registre concerne les personnes morales).
Il y a 7 registres pour les années de 1946-1947 (le 7e registre concerne les personnes morales).
Il y a 8 registres pour les années de 1948-1953 (le 8e registre concerne les personnes morales).
Il y a 7 registres pour les années de 1954-1955 (le 7e registre concerne les personnes morales).
Il y a 3 registres pour l'année 1956.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=955180
 

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