SC 47/278 Notaire Jaquenod (Fernand), à Bex : actes entre vifs : onglet n° 16, 1926.12.14-1927.10.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 47/278
Titre:Notaire Jaquenod (Fernand), à Bex : actes entre vifs : onglet n° 16
Dates:24.12.1926-27.10.1927
Période de création:14/12/1926 - 27/10/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4501-4800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Da (registres des notaires du district d'Aigle avant 1837).
Daa (registres des notaires du district d'Aigle après 1837).
S 199 (onglets des notaires du district d'Aigle 1837-1939)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95259
 

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