SC 47/210 Notaire Genet (Paul), à Aigle : actes entre vifs : onglet n° 13, 1931.06.04-1932.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 47/210
Titre:Notaire Genet (Paul), à Aigle : actes entre vifs : onglet n° 13
Dates:04.06.1931-30.06.1932
Période de création:04/06/1931 - 30/06/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3601-3900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Da (registres des notaires du district d'Aigle avant 1837).
Daa (registres des notaires du district d'Aigle après 1837).
S 199 (onglets des notaires du district d'Aigle 1837-1939)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95191
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises