SC 47/59 Notaire Dubuis (Emile), à Aigle : actes entre vifs : onglet n° 23, 1954.01.16-1956.02.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 47/59
Titre:Notaire Dubuis (Emile), à Aigle : actes entre vifs : onglet n° 23
Dates:16.01.1954-10.02.1956
Période de création:16/01/1954 - 10/02/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 6601-6900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Da (registres des notaires du district d'Aigle avant 1837).
Daa (registres des notaires du district d'Aigle après 1837).
S 199 (onglets des notaires du district d'Aigle 1837-1939)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95039
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises