SC 47/40 Notaire Dubuis (Emile), à Aigle : actes entre vifs : onglet n° 4, 1921.04.22-1923.06.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 47/40
Titre:Notaire Dubuis (Emile), à Aigle : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:22.04.1921-08.06.1923
Période de création:22/04/1921 - 08/06/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Da (registres des notaires du district d'Aigle avant 1837).
Daa (registres des notaires du district d'Aigle après 1837).
S 199 (onglets des notaires du district d'Aigle 1837-1939)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95020
 

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