SC 47/34 Notaire Chablaix (Paul), à Ormont-Dessous : actes entre vifs : onglet n° 34, 1950.10.13-1953.05.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 47/34
Titre:Notaire Chablaix (Paul), à Ormont-Dessous : actes entre vifs : onglet n° 34
Dates:13.10.1950-25.05.1953
Période de création:13/10/1950 - 25/05/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 9901-10300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Da (registres des notaires du district d'Aigle avant 1837).
Daa (registres des notaires du district d'Aigle après 1837).
S 199 (onglets des notaires du district d'Aigle 1837-1939)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95014
 

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