K X a 6 Correspondance, rapports et projets concernant les comptes généraux, les divers impôts et la banque cantonale, 1803-1854 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 6
Titre:Correspondance, rapports et projets concernant les comptes généraux, les divers impôts et la banque cantonale
Dates:1803-1854
Période de création:1803 - 1854
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte de liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapports et projets:
- Comptes généraux.
- Impôts:
-- foncier,
-- droit de mutation,
-- visa des créances,
-- sur le revenu,
-- sur le timbre,
-- sur les chars et chevaux de luxe,
-- sur les chiens.
- Banque cantonale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K X a 75-115
K X a 134-197 et 391-419
K X a 331-366
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=949885
 

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