SC 47/7 Notaire Chablaix (Paul), à Ormont-Dessous : actes entre vifs : onglet n° 7, 1916.01.03-1917.11.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 47/7
Titre:Notaire Chablaix (Paul), à Ormont-Dessous : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:03.01.1916-17.11.1917
Période de création:03/01/1916 - 17/11/1917
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1801-2100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Da (registres des notaires du district d'Aigle avant 1837).
Daa (registres des notaires du district d'Aigle après 1837).
S 199 (onglets des notaires du district d'Aigle 1837-1939)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94987
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises