K VII d 656 Registre d'écrou, 1953.09.04-1954.05.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII d 656
Titre:Registre d'écrou
Dates:4 septembre 1953 - 2 mai 1954
Période de création:04/09/1953 - 02/05/1954
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre avec répertoire incorporé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=949168
 

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