K VII d 494 Procès-verbaux du conseil de surveillance, 1901.07.29-1932.04.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII d 494
Titre:Procès-verbaux du conseil de surveillance
Dates:29 juillet 1901 - 4 avril 1932
Période de création:29/07/1901 - 04/04/1932
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=948687
 

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