K VII d 494-496 Procès-verbaux du conseil de surveillance du pénitencier du canton de Vaud : Bochuz, Colonie et Prés-Neufs, à Orbe, 1901.07.29-1960.12.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII d 494-496
Titre:Procès-verbaux du conseil de surveillance du pénitencier du canton de Vaud : Bochuz, Colonie et Prés-Neufs, à Orbe
Dates:29 juillet 1901 - 1er décembre 1960
Période de création:29/07/1901 - 01/12/1960
Niveau:Série
Importance matérielle:3 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=948682
 

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