S 267/294 Notaire Potterat (Charles), à Orny : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1837.08.30-1856.02.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/294
Titre:Notaire Potterat (Charles), à Orny : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:30.08.1837-15.02.1856
Période de création:30/08/1837 - 15/02/1856
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-69, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94762
 

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