S 267/290 Notaire Potterat (Charles), à Orny : actes entre vifs : onglet n° 1, 1837.07.07-1839.06.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/290
Titre:Notaire Potterat (Charles), à Orny : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:07.07.1837-13.06.1839
Période de création:07/07/1837 - 13/06/1839
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-240, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94758
 

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