S 267/261 Notaire Martinet (Louis), à L'Isle : actes entre vifs : onglet n° 21, 1898.11.12-1900.03.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/261
Titre:Notaire Martinet (Louis), à L'Isle : actes entre vifs : onglet n° 21
Dates:12.11.1898-13.03.1900
Période de création:12/11/1898 - 13/03/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 6001-6300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94729
 

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