S 267/121 Notaire Gachet (David), à Daillens : actes entre vifs : onglet n° 1, 1831.07.01-1839.01.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/121
Titre:Notaire Gachet (David), à Daillens : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:01.07.1831-18.01.1839
Période de création:01/07/1831 - 18/01/1839
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94589
 

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