S 267/88 Notaire Caille (Juste), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 9, 1870.11.28-1874.11.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/88
Titre:Notaire Caille (Juste), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:28.11.1870-16.11.1874
Période de création:28/11/1870 - 16/11/1874
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2234-2328, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94556
 

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