S 267/26 Notaire Badan (Ernest), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 3, 1919.02.19-1920.09.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/26
Titre:Notaire Badan (Ernest), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:19.02.1919-30.09.1920
Période de création:19/02/1919 - 30/09/1920
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 601-900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94494
 

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