S 267/14 Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 14, 1901.12.19-1902.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/14
Titre:Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:19.12.1901-30.12.1902
Période de création:19/12/1901 - 30/12/1902
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94482
 

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