S 267/10 Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 10, 1897.10.09-1898.12.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 267/10
Titre:Notaire Badan (Charles), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 10
Dates:09.10.1897-02.12.1898
Période de création:09/10/1897 - 02/12/1898
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2701-3000, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SC 60 (onglets des notaires du district de Cossonay 1909-1988)Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94478
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises