SC 37/65 Notaire Spengler (Jules), à Valeyres-sous-Rances : actes entre vifs : onglet n° 3, 1863.06.22-1864.12.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/65
Titre:Notaire Spengler (Jules), à Valeyres-sous-Rances : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:22.06.1863-06.12.1864
Période de création:22/06/1863 - 06/12/1864
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 801-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94390
 

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