SC 37/63 Notaire Spengler (Jules), à Valeyres-sous-Rances : actes entre vifs : onglet n° 1, 1860.03.08-1862.02.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/63
Titre:Notaire Spengler (Jules), à Valeyres-sous-Rances : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:08.03.1860-28.02.1862
Période de création:08/03/1860 - 28/02/1862
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94388
 

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