SC 37/62 Notaire Rossier (Jean), à Orbe : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1843.07.09-1850.02.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/62
Titre:Notaire Rossier (Jean), à Orbe : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:09.07.1843-09.02.1850
Période de création:09/07/1843 - 09/02/1850
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-87, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94387
 

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