SC 37/56 Notaire Rossier (Jean), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 1, 1843.06.28-1844.09.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/56
Titre:Notaire Rossier (Jean), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:28.06.1843-21.09.1844
Période de création:28/06/1843 - 21/09/1844
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94381
 

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