SC 37/54 Notaire Oguey (David), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 6, 1861.03.02-1863.04.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/54
Titre:Notaire Oguey (David), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:02.03.1861-20.04.1863
Période de création:02/03/1861 - 20/04/1863
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1701-2135, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94379
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises