SC 37/23 Notaire Darbonnier (Jacques-Louis), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 1, 1837.07.03-1839.01.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/23
Titre:Notaire Darbonnier (Jacques-Louis), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:03.07.1837-21.01.1839
Période de création:03/07/1837 - 21/01/1839
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94347
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises