SC 37/13 Notaire Combe (Emanuel), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 1, 1842.01.24-1843.02.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/13
Titre:Notaire Combe (Emanuel), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:24.01.1842-13.02.1843
Période de création:24/01/1842 - 13/02/1843
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-342, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94336
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises