SC 37/9 Notaire Bonard (Justin-Frédéric), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 1, 1851.04.16-1853.11.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/9
Titre:Notaire Bonard (Justin-Frédéric), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:16.04.1851-17.11.1853
Période de création:16/04/1851 - 17/11/1853
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94332
 

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