SC 37/7 Notaire Bonard (Jean-Pierre), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 1, 1837.09.19-1841.07.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 37/7
Titre:Notaire Bonard (Jean-Pierre), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:19.09.1837-29.07.1841
Période de création:19/09/1837 - 29/07/1841
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94330
 

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