SC 33/116 Notaire Rossier (Ernest), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 9, 1922.04.18-1924.08.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 33/116
Titre:Notaire Rossier (Ernest), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:18.04.1922-12.08.1924
Période de création:18/04/1922 - 12/08/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837.
Dqq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut dès 1837
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94314
 

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