SC 33/99 Notaire Pilet (Josué-David), à Rossinière : actes entre vifs : onglet n° 1, 1837.07.15-1847.04.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 33/99
Titre:Notaire Pilet (Josué-David), à Rossinière : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:15.07.1837-08.04.1847
Période de création:15/07/1837 - 08/04/1847
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-281, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837.
Dqq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut dès 1837
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94297
 

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