SC 33/68 Notaire Favrod-Coune (Charles, père), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 18, 1902.09.12-1903.12.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 33/68
Titre:Notaire Favrod-Coune (Charles, père), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 18
Dates:12.09.1902-19.12.1903
Période de création:12/09/1902 - 19/12/1903
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 5101-5400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837.
Dqq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut dès 1837
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94266
 

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