SC 33/45 Notaire Dubuis (Jules), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 9, 1903.10.21-1905.10.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 33/45
Titre:Notaire Dubuis (Jules), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:21.10.1903-31.10.1905
Période de création:21/10/1903 - 31/10/1905
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837.
Dqq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut dès 1837
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94243
 

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