SC 33/26 Notaire Bornet (Louis-David), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 9, 1895.12.19-1898.10.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 33/26
Titre:Notaire Bornet (Louis-David), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:19.12.1895-13.10.1898
Période de création:19/12/1895 - 13/10/1898
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837.
Dqq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut dès 1837
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94224
 

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