SC 33/23 Notaire Bornet (Louis-David), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 6, 1889.12.30-1892.12.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 33/23
Titre:Notaire Bornet (Louis-David), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:30.12.1889-17.12.1892
Période de création:30/12/1889 - 17/12/1892
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1501-1800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837.
Dqq : registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut dès 1837
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94221
 

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