SC 28/69 Notaire Noverraz (Charles), à Cully : actes entre vifs : onglet n° 14, 1921.03.14-1921.12.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 28/69
Titre:Notaire Noverraz (Charles), à Cully : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:14.03.1921-08.12.1921
Période de création:14/03/1921 - 08/12/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Di (registres des notaires du district de Lavaux 1387-1837). Dii (registres des notaires du district de Lavaux dès 1837). S 206 ( onglets des notaires du district de Lavaux 1837-1921). SC 49 (onglets des notaires du district de Lavaux 1906-1983)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=94044
 

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