SC 32/13 Notaire Chêne (Charles), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 13, 1937.04.05-1939.01.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 32/13
Titre:Notaire Chêne (Charles), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 13
Dates:05.04.1937-20.01.1939
Période de création:05/04/1937 - 20/01/1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3601-3900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dr (registres des notaires du district de Rolle 1505-1837). Drr (registres des notaires du district de Rolle après 1837). S 170 (onglets des notaires du district de Rolle 1837-1933). SC 62 (onglets des notaires du district de Rolle 1927-1990)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=93949
 

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