SC 32/9 Notaire Chêne (Charles), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 9, 1931.04.17-1932.11.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 32/9
Titre:Notaire Chêne (Charles), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:17.04.1931-09.11.1932
Période de création:17/04/1931 - 09/11/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dr (registres des notaires du district de Rolle 1505-1837). Drr (registres des notaires du district de Rolle après 1837). S 170 (onglets des notaires du district de Rolle 1837-1933). SC 62 (onglets des notaires du district de Rolle 1927-1990)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=93945
 

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