K III 10/3/1840 Répertoire du protocole du Conseil d'Etat, 1839.09.04-1840.09.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/3/1840
Cotes anciennes:No 127
No 128
Titre:Répertoire du protocole du Conseil d'Etat
Dates:4 septembre 1839 - 30 septembre 1840
Période de création:04/09/1839 - 30/09/1840
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire du plumitif (K III 10/2, 2e série) du Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=934701
 

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